Présentation du site :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du Pavillon RÉGENT PETITE FRANCE l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Siège social :
Pavillon RÉGENT PETITE FRANCE
5-6 rue des Moulins 67000 Strasbourg – France
Tél. +33 (0)3 88 76 43 43
Fax +33 (0)3 88 76 43 76
N° TVA Intracommunautaire : FR 08378778823

Directeur de la publication :
Jean-Pascal Scharf

Hébergeur :
D-EDGE SAS 14/16 Boulevard Poissonière 75009 Paris
www.d-edge.com

Développement et design :
1703 Factory 10 Boulevard Bineau 92300 Levallois-Perret
www.1703factory.com

Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Hôtel & Spa RÉGENT PETITE FRANCE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photos :
RÉGENT PETITE FRANCE, © Frantisek Zvardon, Elodie Dupuis, Christel Lux, Michel Christen, Philippe Sautier, Office de Tourisme de Strasbourg

Médiation :
La médiation après avoir saisi le Service Client et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le Client peut saisir gratuitement le médiateur du Tourisme et Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mtv.travel